Déposée le 20 octobre 1993 par monsieur Jean-Paul MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A...Z PANNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est monsieur Jean-Paul MOREAU domicilié(e) 15, rue d'Aunis (51350) CORMONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître A. DUFFAUT Avocat à la Cour de Paris - France.
La marque A...Z PANNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Paul MOREAU - 15, rue d'Aunis (51350) CORMONTREUIL - France
Maître A. DUFFAUT Avocat à la Cour de Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
- Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. - Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Traitement des matériaux - Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) Scierie rabotage.Broderie, couture.Découpage polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (Traitement de matériaux) Montage de bandes vidéo, tirage de photographies
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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